Solution pour les notaires

Identifiez. Signez.
En toute legalite.

NeuroSign est la plateforme de confiance numérique pour les notaires et professions juridiques. Vérifiez l'identité de vos clients, faites signer vos actes a distance et conservez une piste d'audit inviolable.

Defis

Les defis quotidiens de votre etude

Les notaires font face a des exigences croissantes en matiere de vérification d'identité, de signature a distance et de traçabilité. NeuroSign repond a chacun de ces defis.

Vérification d'identité des clients

Verifier l'identité d'un client a distance est chronophage et risque. Les copies de documents peuvent etre falsifiees, et la vérification manuelle prend un temps precieux.

Signature d'actes a distance

Les clients attendent de pouvoir signer a distance. Mais la signature d'actes notaries exige un niveau de sécurité et de valeur probante que les outils generiques ne garantissent pas.

Tracabilite et piste d'audit

En cas de litige, il faut prouver qui a signe, quand, avec quelle identité et par quel moyen d'authentification. Une traçabilité incomplete expose l'etude a des risques juridiques.

Conformite réglementaire

Le cadre juridique evolue rapidement : eIDAS, RGPD, decrets sur la signature électronique des actes notaries. Rester conforme exige une veille constante et des outils adaptés.

Solutions

Comment NeuroSign repond a vos besoins

KYC intégré : vérifiéz l'identité de vos clients

Le client presente sa piece d'identité (CNI, passeport ou permis). Le moteur OCR de NeuroSign extrait automatiquement les informations (nom, prenom, date de naissance, numero de document, MRZ). Une vérification biometrique compare le visage du client avec la photo du document. Un score de confiance est calcule en quelques secondes.

  • OCR de documents d'identité (CNI, passeport, permis)
  • Vérification biometrique faciale
  • Score de confiance automatique
  • Liveness detection anti-fraude
Document d'identité vérifié
OCR
Correspondance biometrique 98%
Face
Score de confiance : 96/100
KYC
1
Me. Dupont — Signe
2
M. Martin (vendeur) — Signe
3
Mme. Leroy (acheteur) — En attente

Signature avec valeur probante

Chaque signature est conforme au reglement eIDAS et au Conformité réglementaire. Le certificat de signature, l'horodatage cryptographique et la piste d'audit complete garantissent la valeur probante de vos actes devant les juridictions compétentes.

  • Signature multi-signataires séquentielle ou parallèle
  • Certificat de signature et horodatage cryptographique
  • Authentification forte par document (2FA, passkeys, KYC)
  • Conforme eIDAS et Conformité réglementaire
Fonctionnalités cles

Des outils concus pour votre metier

Multi-signataires

Gérez les signatures de toutes les parties (notaire, vendeur, acheteur, temoin) avec un suivi en temps reel de chaque signataire.

Authentification forte

Exigez la vérification d'identité KYC, un code d'acces ou une passkey pour chaque signataire. Plusieurs niveaux de sécurité configurables par document.

Historique complet

Chaque action est tracee avec horodatage, adresse IP, user agent et méthode d'authentification. Piste d'audit inviolable.

Templates pour actes récurrents

Créez des modeles pour vos actes courants (procurations, mandats, compromis de vente) avec champs pré-configurés et roles pre-definis.

Certificat de signature

Chaque document signe est accompagne d'un certificat detaillant les signataires, dates, méthodes d'authentification et integrite du document.

Dossiers et classement

Organisez vos documents par dossier client, par type d'acte ou par collaborateur. Retrouvez instantanement n'importe quel document.